Amiante, cobalt et carbures métalliques : du mieux dans les tableaux
Jean-Claude Zerbib, Ingénieur en radioprotection
Dossier Web n° 066 - mai 2008
Les tableaux 30 et 70, relatifs aux maladies professionnelles provoquées respectivement par l'amiante et par le cobalt et les carbures métalliques, ont récemment été modifiés par décret. Bien qu'insuffisantes, les nouvelles dispositions améliorent la prise en charge des victimes.
Les tableaux 30 et 30 bis concernant des maladies professionnelles provoquées par l'amiante ont été récemment modifiés, et ce, pour la sixième fois depuis leur création en 1945. Ces changements, apportés par un décret du 14 avril dernier, favorisent une meilleure prise en charge des affections. Ils portent sur la désignation des mala dies, le délai de prise en charge (1) (DPC) et la durée minimale d'exposition au risque (DE).
Ainsi, pour l'asbestose, le DPC passe de 20 à 35 ans et le DE est réduit de 5 à 2 ans. Concernant les plaques pleurales ou péricardiques, le DPC, multiplié par deux, est fixé à 40 ans, le DE est supprimé et les plaques unilatérales sont désormais reconnues. Pour la pleurésie exsudative et l'épaississement de la plèvre viscé rale, le DPC passe de 20 à 35 ans, mais le DE est identique. Le DPC du mésothélium est inchangé, mais le DE est supprimé. Enfin, pour le cancer broncho-pulmonaire, le DPC, augmenté de 5 ans, passe à 40 ans; en re vanche, le DE, très important (10 ans), n'est pas modifié.
Peu de fondement
Les cri tères de reconnaissance ont été améliorés: dans l'ensemble, le DPC a été augmenté et le DE réduit, voire supprimé. Toutefois, les du rées d'exposition restent excessives, tout particulièrement pour le cancer broncho-pulmonaire. En outre, le DPC et le DE fixés ont peu de fondement scientifique. En effet, les études épidémiologiques ne collationnent pas toujours ces données d'inté rêt médico-légal. Et plus la cohorte étudiée est importante, plus on observe des affections dues à de faibles temps d'exposition et survenant tardivement. Notons enfin que les derniers tableaux ne couvrent pas encore des atteintes observées telles que les cancers digestifs, de la vessie ou du larynx.
Autre nouveauté, concernant cette fois les affections provoquées par les carbures métalliques. Le tableau 70 retenait des atteintes irritatives classiques (dyspnées, rhinite, syndrome respiratoire) ainsi que des fibroses et des complications cardiaques. Le décret du 10 mars 2000 clarifie l'action des agents nocifs et prend en compte une affection cancéreuse.
Le cobalt et ses composés provoquent des lésions de la peau, des rhinites, de l'asthme et des insuffisances respiratoires (ta bleau 70). Les poussières de carbures métalliques frittés ou fondus contenant du cobalt provoquent le syndrome respiratoire irritatif, la bron cho-alvéo lite ou la fibrose pulmo naire (70 bis), tandis que l'inhalation de poussières de cobalt associées à celles de carbure de tungstène est à l'origine de cancers broncho-pulmonaires (70 ter).
(1) Temps maximum pouvant s'écouler entre la fin de l'exposition au risque et l'apparition de la ma ladie.
Jean-Claude Zerbib, Ingénieur en radioprotection
Dossier Web n° 066 - mai 2008
Notes
(1) Temps maximum pouvant s'écouler entre la fin de l'exposition au risque et l'apparition de la ma ladie.
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