Un deuxième plan santé-travail
Le ministre du Travail, Brice Hortefeux, a invité le nouveau Conseil d’orientation des conditions de travail à jouer un rôle moteur dans l’élaboration d’un deuxième plan santé-travail pour les années 2010-2014.
Le 30 avril dernier, à l’occasion de l’installation du Conseil d’orientation des conditions de travail (Coct) – instance venant remplacer l’ancien Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels –, Brice Hortefeux a annoncé le lancement d’un nouveau plan santé-travail pour les années 2010-2014.
Le ministre du Travail a insisté sur « trois piliers »sur lesquels devaient porter les efforts en matière de prévention : les risques cancérogènes, mutagènes et reprotoxiques (CMR), les troubles musculo-squelettiques (TMS) et les troubles suscités par un stress excessif.
S’agissant des expositions aux produits CMR, le ministre a annoncé un renforcement de la réglementation amiante, suite au rapport de l’Agence française de sécurité sanitaire de l’environnement et du travail (Afsset) sur les fibres courtes et les fibres fines (voir Santé & Travail n° 66, avril 2009, page 6). Il a également indiqué que les propositions du rapport de l’Igas sur la traçabilité des expositions seraient expérimentées d’ici le 1er janvier 2012.
Sur les deux autres axes, TMS et risques psychosociaux, le ministre n’a pas fait d’annonces nouvelles. Il a repris à son compte plusieurs actions lancées par son prédécesseur, Xavier Bertrand, à la suite des deux conférences nationales sur les conditions de travail de 2007 et 2008. Parmi ces initiatives figurent la campagne d’information sur les TMS et la création d’une formation initiale sur la santé et la sécurité au travail pour les futurs managers.
« Objectifs chiffrés »
Sur tous ces sujets, Brice Hortefeux souhaite « pouvoir compter sur l’expertise et la capacité de proposition du Coct », qui doit jouer « un rôle moteur dans l’élaboration du nouveau plan santé-travail ». Le ministre a invité la nouvelle instance à passer à une « véritable culture du résultat », lui demandant de retenir des « objectifs chiffrés » dans l’élaboration du futur plan. Il a d’ailleurs estimé que « ce que nous avons fait contre l’insécurité routière, nous pouvons et nous devons le faire contre l’insécurité liée aux conditions de travail en développant la culture de la prévention des risques ».
Enfin, le ministre est revenu sur « l’échec absolu »de la négociation sur la pénibilité. Il a invité les partenaires sociaux à lui faire part, d’ici à fin mai, du dernier état de leur réflexion, des points de blocage et de leurs demandes. Ensuite, le ministre compte s’appuyer sur le Conseil économique, social et environnemental pour sortir de cette impasse. La pénibilité sera à l’ordre du jour de l’« agenda social » de 2009, des travaux entre les partenaires sociaux et le gouvernement.
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